Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cutii
ComClever, SAS

Numéro de dépôt :
4244687
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
Cutii de ComClever

Présentation de la marque Cutii

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ComClever auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cutii » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ComClever domicilié(e) 3 rue danton - 92240 - Malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle marion biervoye domicilié(e) 73 bis bd d'armentières - 59100 - roubaix - France.

La marque Cutii a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cutii arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

ComClever a également déposé les autres marques suivantes : Scenarii Trigger , ScenariiTrigger


ComClever, SAS - 3 rue danton - 92240 - Malakoff - France


Mlle marion biervoye - 73 bis bd d'armentières - 59100 - roubaix - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713383 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

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